Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONCE UPON A VINE
/
LE SANG DES SEIGNEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SANG DES SEIGNEURS
ONCE UPON A VINE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4032089
Date de dépôt :
13/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2023
LE SANG DES SEIGNEURS de ONCE UPON A VINE

Présentation de la marque LE SANG DES SEIGNEURS

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONCE UPON A VINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SANG DES SEIGNEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONCE UPON A VINE domicilié(e) 12 rue du Compagnonnage - 30133 - Les Angles - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 682 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONCE UPON A VINE, M. Christophe VAUDOU domicilié(e) 12 rue du Compagnonnage - 30133 - Les Angles - France.

La marque LE SANG DES SEIGNEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SANG DES SEIGNEURS est expirée depuis le 13 septembre 2023.

ONCE UPON A VINE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , YIN YANG , CHRONOWINE , LE SANG DES SEIGNEURS


ONCE UPON A VINE, Société par Actions Simplifiée - 12 rue du Compagnonnage - 30133 - Les Angles - France - SIREN 788682482


ONCE UPON A VINE, M. Christophe VAUDOU - 12 rue du Compagnonnage - 30133 - Les Angles - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Cigarettes électroniques.